Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Antonin COSTIERES DE NIMES
S.A.L.S. Sàrl

Numéro de dépôt :
3170144
Date de dépôt :
17/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2012
Cuvée Antonin COSTIERES DE NIMES de S.A.L.S

Présentation de la marque Cuvée Antonin COSTIERES DE NIMES

Déposée le 17 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.L.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cuvée Antonin COSTIERES DE NIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.L.S domicilié(e) 5 Avenue du Maréchal Foch, BP 24,34800 CLERMONT L'HERAULT - 34800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 895 420 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude SALASC domicilié(e) 5 Avenue du Maréchal Foch, BP 24,34800 CLERMONT L'HERAULT - 34800 - France.

La marque Cuvée Antonin COSTIERES DE NIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Antonin COSTIERES DE NIMES est expirée depuis le 17 juin 2012.

S.A.L.S a également déposé les autres marques suivantes : "LA TORTUGA" , Storikland Le Pays des Cigognes , Storikland Le Pays des Cigognes RIESLING APPELLATION ALSACE CONTRÔLÉE


S.A.L.S. Sàrl - 5 Avenue du Maréchal Foch, BP 24,34800 CLERMONT L'HERAULT - 34800 - France - SIREN 895420032


Jean-Claude SALASC - 5 Avenue du Maréchal Foch, BP 24,34800 CLERMONT L'HERAULT - 34800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Vin d'appellation d'origine contrôlée, produit dans une région déterminée